Interventions sur voirie urbaine

Aujourd'hui, les problèmes juridiques, techniques et économiques engendrés par la réalisation des tranchées sont une préoccupation majeure des gestionnaires. Actualisation du guide édité en 1989 par le Certu intitulé Interventions sur voiries urbaines : guide pour l'élaboration au plan local, arrêté de coordination et règlement de voirie, cet ouvrage est une aide aux techniciens des collectivités, quelle que soit leur taille, pour la conservation du domaine public routier et la coordination des travaux. Il rappelle les différentes méthodes pour la réfection des tranchées et comprend deux canevas pour la rédaction :
- d'un arrêté de coordination réglementant la coordination et la sécurité des travaux " Voirie-Réseaux divers " sur les voies ouvertes à la circulation publique ;
- d'un règlement de voirie fixant les modalités d'exécution de " Voirie-Réseaux divers ".
Les nombreuses annexes apportent un éclairage à la fois juridique et technique. Vous trouverez également les résultats d'une enquête réalisée en 2002 portant sur les interventions sur voirie, et plus particulièrement sur les documents réglementaires à disposition des communes.

Dossier d'Experts n°453, septembre 2005, Editions Territorial
Auteurs : Claude Faure et Nadège Henriot

Commander sur : territorial.fr - amazon.fr

Voir le sommaire