Syndicat mixte pour le SCOT de la Région Mulhousienne : Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale de la Région Mulhousienne. Le SCOT de la région de Mulhouse est un document d'urbanisme à valeur juridique qui fixe les vocations des espaces.
SCoTAN, Schéma de Cohérence Territoriale de l'Alsace du Nord. Le scénario global qui se dessine exprime un projet d'ensemble : habitat, économie, environnement et déplacements.
Le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) vise à doter l’agglomération lyonnaise de nouvelles orientations d’aménagement et à coordonner les politiques publiques touchant à toutes les dimensions de la vie quotidienne : se loger, se déplacer, travailler.
Le Syndicat mixte pour le SCOT du pays de Lorient. Le souci de faire vivre le schéma s’est traduit par la constitution d’un syndicat mixte «créé pour une durée illimitée», avec la compétence pour élaborer le SCOT du pays de Lorient.
En élaborant le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région de Saverne, vos élus ont l’ambition de dessiner, avec vous, les contours de notre région à l’horizon 2020 et de fixer les orientations d’aménagement de notre territoire.
Véritable outil d’urbanisme, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) définit l’aménagement du Bassin de Vie d’Avignon et du Vaucluse à horizon des decennies à venir.
Le SCOT du Piémont des Vosges définit les grands objectifs d'aménagement et d'urbanisme du territoire en matière d'habitat, de développement économique, de déplacements, d'équipements et d'environnement.
Le Schéma de Cohérence Territoriale de la métropole Nantes Saint Nazaire exprime une volonté politique, celle de Nantes Métropole, de la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne (Carene) e des Communautés de communes environnantes.
Syndicat Mixte des Coteaux et du Val-de-Seine (Boulogne-Billancourt, Issy-les-Moulineaux, Meudon, Saint-Cloud, Sèvres et Vanves) : présentation du schéma de cohérence territoriale (Scot) des Coteaux et du Val de Seine
