Philippe Duret - Territorial Editions

Le DirCab est le premier vade-mecum complet sur le métier de directeur de cabinet et plus généralement des professionnels de cabinet des collectivités territoriales.
Ce guide fait pour et par des directeurs et directrices de cabinet vous permettra de tout savoir sur le rôle des hommes et femmes de cabinet :
- connaître les techniques utilisées par les directeurs de cabinet dans leurs différents domaines de compétences (préparation des conseils municipaux, relation aux élus, aux médias, aux institutions...),
- élaborer une stratégie politique municipale,
- organiser efficacement son cabinet,
- comprendre les règles qui régissent le statut de directeur de cabinet,
- maîtriser le contexte juridique dans lequel évolue le directeur de cabinet,
- gérer la communication institutionnelle et politique, notamment en période préélectorale,
- anticiper et gérer les crises,
- proposer aux élus des actions innovantes dans la vie de la collectivité (démocratie participative...),
- organiser un réseau politique local et national...
Vingt directeurs et directrices de cabinet de droite et de gauche se sont associés pour réaliser cet ouvrage et vous proposer un panorama complet des missions du directeur de cabinet et de ses collaborateurs. Pratique, concret, fourmillant d'exemples et de conseils tirés de la pratique professionnelle des auteurs, ce guide est l'indispensable compagnon de route de tous ceux qui exercent un emploi de cabinet dans une collectivité territoriale. La mise à jour trimestrielle de ce classeur vous apporte la garantie d'une information fiable et toujours à la pointe de l'actualité et de l'innovation.

Classeur n°5, février 2009, Territorial Editions
Sous la direction de : Erwan Huchet
Auteurs : Anne Boddaert, Mikael Bonraisin, Corinne Bord, Philippe Buisson, Gaëtan Chauderlot, Catherine Coppo, Philippe Duret, Frédéric Duval, Marie-Annick Fournier, Thierry Grosnon, Didier Jean-Pierre, Ludovic Joyeux, Laurence Lemouzy, Xavière Makouche, Thierry Marcot, Julie Mathieu, Pascal Nicolle, Jean-Marc Notarianni, Rafika Rezgui, Pierre-Etienne Rosenstiehl, Stéphane Saint-Amant, Delphine Sayer, Arnaud Scala, Jean-François Vigier
ISBN13 : 978-2-35295-120-9

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Le Guide des procédures des marchés publics, récemment refondu, est maintenant divisé en quatre parties :
- une première partie qui présente les éléments théoriques de base, définit les marchés publics, mais aussi les accords-cadres ;
- une deuxième partie qui aborde l'ensemble des procédures formalisées de passation, une à une, dans leur déroulement chronologique ;
- la troisième partie est consacrée aux procédures adaptées, aux célèbres MAPA ;
- la quatrième partie est composée de fiches techniques et pratiques ainsi que de documents types permettant à l'acheteur public de trouver une aide dans l'élaboration des documents nécessaires à la mise en œuvre et à la formalisation des procédures de passation. Cette partie intègre notamment des exemples de publicités préremplies ainsi que de règlements de la consultation, d'acte spécial de sous-traitance, de marchés...
L'ouvrage se veut un véritable guide qui assiste le praticien de la commande publique, de l'avis d'appel public à la concurrence à la notification du marché, et ce, procédure par procédure. Indispensable !

Classeur n°256, février 2009, Territorial Editions
Auteur : Patrice Cossalter
ISBN13 : 978-2-35295-056-1

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Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement !
Ce guide rappelle l'ensemble des règles relatives à la préparation et à la tenue des conseils municipaux. Il décrit notamment les compétences et les droits des élus, les modalités d'information et de convocation des conseillers, les règles de vote et de débat, les formalités postérieures à la séance.
Il s'appuie sur de nombreuses illustrations jurisprudentielles et propose des modèles de délibérations et de documents relatifs au fonctionnement de l'assemblée délibérante.
Le classeur Conseil municipal : mode d'emploi, mis à jour deux fois par an et lors de la parution de textes nouveaux, est l'outil indispensable pour assurer le bon fonctionnement du conseil municipal.

Classeur n°28, juillet 2008, Territorial Editions
Auteur : Joël Clérembaux
ISBN13 : 978-2-35295-176-6

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Les maires français exercent quotidiennement, par voie d'arrêtés, les pouvoirs de police administrative qu'ils tiennent des articles L. 2211-1, L. 2212-1 et suivants du CGCT. Leurs capacités d'appréciation sont très étendues, mais limitées par le juge administratif qui veille à la bonne et exacte application de la volonté du législateur.
Ce classeur a pour ambition d'articuler la législation à la jurisprudence qui illustre, confirme, étend ou limite les pouvoirs de police du maire. Sa vocation est de permettre de mieux comprendre, grâce à l'abondance des illustrations jurisprudentielles, l'étendue et les limites des pouvoirs des maires dans le domaine complexe de la police administrative.
Le volume de la jurisprudence en ces matières témoigne pour partie de l'importance des pouvoirs de police municipale sur la vie quotidienne des administrés et, pour l'autre partie, de leur délicate mise en œuvre. Aussi ce classeur a-t-il pour objectif de mettre en perspective la législation, définie par les articles L. 2212-1, L. 2212-2 et suivants du CGCT, et la jurisprudence des tribunaux administratifs, cours administratives d'appel et Conseil d'État.

Classeur n°33, décembre 2008, Territorial Editions
Auteur : Joël Clérembaux
ISBN13 : 978-2-35295-341-8

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À l'heure où les mairies doivent organiser des consultations comme les élections prud'homales, sujet complexe pour lequel la littérature spécialisée est rare et les communes peu familiarisées avec certaines de leurs particularités, cet ouvrage se veut un guide pour tous ceux qui, dans les mairies, seront en charge des élections qui y sont organisées. Il a pour ambition d'accompagner le travail des agents en leur apportant toute l'information réglementaire et légale, parfaitement actualisée, loin des habitudes parfois en contradiction avec les textes. Il se veut aussi à jour des jurisprudences significatives, qui seront intégrées dès leur parution par le biais de mises à jour fréquentes. Étape par étape, ce guide juridique et pratique des élections vous accompagne dans l'organisation des scrutins en vous mettant à l'abri des risques de contentieux. Conçu par des praticiens, il est résolument opérationnel et sécurise vos décisions.

Classeur n°35, novembre 2008, Territorial Editions
Sous la direction de : Philippe Dupuis
Auteurs : Luc Baude, Damien Dutrieux, Laurent Guisy
ISBN13 : 978-2-35295-625-9

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Le classeur "Les discours de l'élu local" a été pensé comme un outil pratique et réactif au regard d'une actualité toujours plus mouvante.
Pratique car les élus locaux et leurs collaborateurs (directeurs de cabinet, directeurs généraux des services, directeurs de la communication, chargés de mission...) y trouveront, outre des conseils synthétiques sur la technique oratoire et les règles essentielles du protocole républicain, des modèles de discours correspondant à des circonstances que chaque exécutif d'une collectivité territoriale est amené à rencontrer.
Réactif car ce classeur fait l'objet de mises à jour régulières, avec des modèles de discours supplémentaires qui anticipent le calendrier des événements entraînant des interventions publiques pour les élus locaux, mais aussi des modèles qui suivent au plus près l'actualité du pays. Ainsi, avec "Les discours de l'élu local", vous disposez d'un véritable outil immédiatement exploitable et évoluant au gré de vos besoins pour vous accompagner dans vos interventions publiques.

Classeur n°3, janvier 2009, Territorial Editions
Sous la direction de : Pascale Pietta
Auteurs : Bruno Cohen-Bacrie, Régis Collon, Corinne Dampierre, Philippe Duret, Erwan Huchet, Stéphane Menu, Alexandre Mora, Gaby Olmeta, Benjamin Oppert, Paule Pascariello, Jean-Louis Péru, Caroline Savanier, Jean-François Vigier
ISBN13 : 978-2-35295-023-3

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Plus de 975 milliards d'euros de fonds européens sont disponibles pendant la période 2007-2013 afin de financer les priorités de l'Union européenne dans tous les États membres. Les acteurs locaux sont désormais aux premières loges pour bénéficier de ces opportunités de financement. Environnement, compétitivité, énergie... : bénéficiez de la dynamique européenne tout en évitant le parcours du combattant, en vous aidant du classeur «Guide pratique du porteur de projets européens». Qui contacter, comment monter son projet, dans quels domaines ? Quels sont les pièges à éviter ? Le nouveau classeur conçu par WelcomEurope, spécialiste des subventions européennes, vous permettra de passer directement de la compréhension de la nouvelle génération de programmes et des attentes de la Commission à la réalisation de votre projet sur des bases solides et pertinentes. Plus de 200 pages de conseils opérationnels sont ainsi mises à votre disposition. Une méthodologie et des outils uniques, issus des années d'expérience de WelcomEurope, vous permettront de faire de l'Union européenne une alliée dans votre développement.

Classeur n°32, décembre 2008, Territorial Editions
Sous la direction de : WelcomEurope
Auteurs : Valérie Buisine, Camille Constans, Marie Defrance, Mireille van der Graaf, Lorraine de Bouchony, Blandine Potemsky, Gwenaëlle Radosevic, Christelle Mazza, Caroline Garcia
ISBN13 : 978-2-35295-297-8

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La fonction d'accueil du public est une fonction fondamentale pour chaque commune. Face à une demande d'information toujours plus large et une législation de plus en plus complexe, le personnel chargé de l'accueil de la population joue un rôle essentiel.
C'est pour répondre à cette mission qu'a été conçu le guide "Le mémento d'accueil et de l'état civil". Extrêmement pratique, il rassemble dans un classeur, sous forme de fiches, l'ensemble de la législation applicable et propose des modèles de formulaires. Outil de formation et de travail pour tout le personnel d'accueil des collectivités territoriales, c'est aussi un support d'informations administratives et pratiques à l'usage du public.

Classeur n°104, décembre 2008, Territorial Editions
Auteurs : Valérie Cantale, Dominique Chavance
ISBN13 : 978-2-35295-024-0

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Les praticiens des villes s'attachent à modeler les territoires en fonction des projets afin d'accueillir de nouveaux services, de nouveaux habitants. On parle de rénovation urbaine ou, mieux, de renouvellement urbain. La question essentielle qui préoccupe les praticiens et les élus en charge du développement urbain est de savoir comment organiser ces nouveaux territoires et avec quels outils.
L'ouvrage «Les outils juridiques et opérationnels de l'aménagement» s'adresse à un public de professionnels exerçant dans les collectivités territoriales, établissements publics, cabinets privés spécialisés dans l'aménagement ou la promotion immobilière, sociétés d'économie mixte...
Il s'agit de donner aux lecteurs des techniques de l'urbanisation des espaces destinés à être construits, tout en gardant à l'esprit que toute opération d'aménagement se construit sur un territoire. L'ouvrage apportera un éclairage et une grille de lecture pour choisir l'outil adapté à la situation donnée.
Il traite des principaux outils que sont les zones d'aménagement concerté (Zac), dont le régime a été fortement modifié par les dispositions nouvelles de la loi n° 2000-208 du 13 décembre 2000, loi dite de solidarité et renouvellement urbains «SRU», les lotissements dont le régime applicable est encore aujourd'hui celui de la loi du 31 décembre 1976 et de son décret d'application du 26 juillet 1977. Il aborde également le thème des associations foncières urbaines, qui restent méconnues et peu pratiquées en dehors des restaurations immobilières, le permis groupé ou permis de construire valant division, qui devrait faire l'objet de réformes afin de garantir la sécurité juridique des acquéreurs pour l'achèvement des travaux comme c'est le cas dans les lotissements. Enfin, dans les territoires déjà urbains et pour permettre la restructuration urbaine d'un ou de plusieurs immeubles ou d'un îlot, il traite aussi de la restauration immobilière, de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) et de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat / renouvellement urbain (OPAH RU).

Classeur n°24, juillet 2008, Territorial Editions
Sous la direction de : Muriel Casgha
Auteurs : Anne Baillot-Gauze, Patrice Gintrand, Claude Jamot, Gilles Rousse, Jean-Paul Stéphant, Brigitte Thuilliez
ISBN13 : 978-2-35295-395-1

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