Philippe Duret - Territorial Editions

Le Guide des procédures des marchés publics, récemment refondu, est maintenant divisé en quatre parties :
- une première partie qui présente les éléments théoriques de base, définit les marchés publics, mais aussi les accords-cadres ;
- une deuxième partie qui aborde l'ensemble des procédures formalisées de passation, une à une, dans leur déroulement chronologique ;
- la troisième partie est consacrée aux procédures adaptées, aux célèbres MAPA ;
- la quatrième partie est composée de fiches techniques et pratiques ainsi que de documents types permettant à l'acheteur public de trouver une aide dans l'élaboration des documents nécessaires à la mise en œuvre et à la formalisation des procédures de passation. Cette partie intègre notamment des exemples de publicités préremplies ainsi que de règlements de la consultation, d'acte spécial de sous-traitance, de marchés...
L'ouvrage se veut un véritable guide qui assiste le praticien de la commande publique, de l'avis d'appel public à la concurrence à la notification du marché, et ce, procédure par procédure. Indispensable !

Classeur n°256, février 2009, Territorial Editions
Auteur : Patrice Cossalter
ISBN13 : 978-2-35295-056-1

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