Guide juridique et pratique du service des élections
Thème : Administration générale
À l'heure où les mairies doivent organiser des consultations comme les élections prud'homales, sujet complexe pour lequel la littérature spécialisée est rare et les communes peu familiarisées avec certaines de leurs particularités, cet ouvrage se veut un guide pour tous ceux qui, dans les mairies, seront en charge des élections qui y sont organisées. Il a pour ambition d'accompagner le travail des agents en leur apportant toute l'information réglementaire et légale, parfaitement actualisée, loin des habitudes parfois en contradiction avec les textes. Il se veut aussi à jour des jurisprudences significatives, qui seront intégrées dès leur parution par le biais de mises à jour fréquentes. Étape par étape, ce guide juridique et pratique des élections vous accompagne dans l'organisation des scrutins en vous mettant à l'abri des risques de contentieux. Conçu par des praticiens, il est résolument opérationnel et sécurise vos décisions.
Classeur n°35, novembre 2008, Territorial Editions
Sous la direction de : Philippe Dupuis
Auteurs : Luc Baude, Damien Dutrieux, Laurent Guisy
ISBN13 : 978-2-35295-625-9
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