Philippe Duret - Territorial Editions

Le DirCab est le premier vade-mecum complet sur le métier de directeur de cabinet et plus généralement des professionnels de cabinet des collectivités territoriales.
Ce guide fait pour et par des directeurs et directrices de cabinet vous permettra de tout savoir sur le rôle des hommes et femmes de cabinet :
- connaître les techniques utilisées par les directeurs de cabinet dans leurs différents domaines de compétences (préparation des conseils municipaux, relation aux élus, aux médias, aux institutions...),
- élaborer une stratégie politique municipale,
- organiser efficacement son cabinet,
- comprendre les règles qui régissent le statut de directeur de cabinet,
- maîtriser le contexte juridique dans lequel évolue le directeur de cabinet,
- gérer la communication institutionnelle et politique, notamment en période préélectorale,
- anticiper et gérer les crises,
- proposer aux élus des actions innovantes dans la vie de la collectivité (démocratie participative...),
- organiser un réseau politique local et national...
Vingt directeurs et directrices de cabinet de droite et de gauche se sont associés pour réaliser cet ouvrage et vous proposer un panorama complet des missions du directeur de cabinet et de ses collaborateurs. Pratique, concret, fourmillant d'exemples et de conseils tirés de la pratique professionnelle des auteurs, ce guide est l'indispensable compagnon de route de tous ceux qui exercent un emploi de cabinet dans une collectivité territoriale. La mise à jour trimestrielle de ce classeur vous apporte la garantie d'une information fiable et toujours à la pointe de l'actualité et de l'innovation.

Classeur n°5, février 2009, Territorial Editions
Sous la direction de : Erwan Huchet
Auteurs : Anne Boddaert, Mikael Bonraisin, Corinne Bord, Philippe Buisson, Gaëtan Chauderlot, Catherine Coppo, Philippe Duret, Frédéric Duval, Marie-Annick Fournier, Thierry Grosnon, Didier Jean-Pierre, Ludovic Joyeux, Laurence Lemouzy, Xavière Makouche, Thierry Marcot, Julie Mathieu, Pascal Nicolle, Jean-Marc Notarianni, Rafika Rezgui, Pierre-Etienne Rosenstiehl, Stéphane Saint-Amant, Delphine Sayer, Arnaud Scala, Jean-François Vigier
ISBN13 : 978-2-35295-120-9

Voir le sommaire

A partir de 1982, le contentieux né de la décentralisation a fait œuvre jurisprudentielle pour affirmer, préciser ou poser les règles de cette nouvelle organisation administrative. Celui qu'il adviendra après 2003, dans une République décentralisée, déploiera une plus grande richesse. Aussi cet ouvrage vous propose-t-il de porter un regard différent sur le contentieux et d'en révéler aux collectivités territoriales de nouvelles approches. L'approche jurisprudentielle reste naturellement première. De telles décisions sont attendues des contentieux à naître du second acte constitutionnel de la décentralisation et de ses nouveautés juridiques. La deuxième consiste à appréhender le contentieux moins comme un risque et un échec par rapport à la légalité que comme une volonté et une perspective pour les collectivités territoriales. Elles doivent s'en saisir, pour explorer notamment le pouvoir réglementaire autonome ou encore l'expérimentation normative. La dernière considère le contentieux dans sa fonction sociale de régulateur. Il s'agit donc non pas de travailler à la disparition des contentieux mais seulement d'en éviter l'excès. C'est à la lumière et à la hauteur des enjeux pour les collectivités territoriales en termes de place institutionnelle et en matière de création de droit que doivent désormais être questionnés les contentieux de la décentralisation.

Essai n°17, décembre 2008, Territorial Editions
Auteur : Dominique Courtoison
ISBN13 : 978-2-35295-577-1

Voir le sommaire

Le Guide des procédures des marchés publics, récemment refondu, est maintenant divisé en quatre parties :
- une première partie qui présente les éléments théoriques de base, définit les marchés publics, mais aussi les accords-cadres ;
- une deuxième partie qui aborde l'ensemble des procédures formalisées de passation, une à une, dans leur déroulement chronologique ;
- la troisième partie est consacrée aux procédures adaptées, aux célèbres MAPA ;
- la quatrième partie est composée de fiches techniques et pratiques ainsi que de documents types permettant à l'acheteur public de trouver une aide dans l'élaboration des documents nécessaires à la mise en œuvre et à la formalisation des procédures de passation. Cette partie intègre notamment des exemples de publicités préremplies ainsi que de règlements de la consultation, d'acte spécial de sous-traitance, de marchés...
L'ouvrage se veut un véritable guide qui assiste le praticien de la commande publique, de l'avis d'appel public à la concurrence à la notification du marché, et ce, procédure par procédure. Indispensable !

Classeur n°256, février 2009, Territorial Editions
Auteur : Patrice Cossalter
ISBN13 : 978-2-35295-056-1

Voir le sommaire

Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement !
Ce guide rappelle l'ensemble des règles relatives à la préparation et à la tenue des conseils municipaux. Il décrit notamment les compétences et les droits des élus, les modalités d'information et de convocation des conseillers, les règles de vote et de débat, les formalités postérieures à la séance.
Il s'appuie sur de nombreuses illustrations jurisprudentielles et propose des modèles de délibérations et de documents relatifs au fonctionnement de l'assemblée délibérante.
Le classeur Conseil municipal : mode d'emploi, mis à jour deux fois par an et lors de la parution de textes nouveaux, est l'outil indispensable pour assurer le bon fonctionnement du conseil municipal.

Classeur n°28, juillet 2008, Territorial Editions
Auteur : Joël Clérembaux
ISBN13 : 978-2-35295-176-6

Voir le sommaire

Les maires français exercent quotidiennement, par voie d'arrêtés, les pouvoirs de police administrative qu'ils tiennent des articles L. 2211-1, L. 2212-1 et suivants du CGCT. Leurs capacités d'appréciation sont très étendues, mais limitées par le juge administratif qui veille à la bonne et exacte application de la volonté du législateur.
Ce classeur a pour ambition d'articuler la législation à la jurisprudence qui illustre, confirme, étend ou limite les pouvoirs de police du maire. Sa vocation est de permettre de mieux comprendre, grâce à l'abondance des illustrations jurisprudentielles, l'étendue et les limites des pouvoirs des maires dans le domaine complexe de la police administrative.
Le volume de la jurisprudence en ces matières témoigne pour partie de l'importance des pouvoirs de police municipale sur la vie quotidienne des administrés et, pour l'autre partie, de leur délicate mise en œuvre. Aussi ce classeur a-t-il pour objectif de mettre en perspective la législation, définie par les articles L. 2212-1, L. 2212-2 et suivants du CGCT, et la jurisprudence des tribunaux administratifs, cours administratives d'appel et Conseil d'État.

Classeur n°33, décembre 2008, Territorial Editions
Auteur : Joël Clérembaux
ISBN13 : 978-2-35295-341-8

Voir le sommaire